Le troisième titre du deuxième livre du Code civil relatif aux biens traite de l’usufruit, de l’usage et de l’habitation. Cette présentation témoigne de la similitude des notions. En effet, le droit d’usage et le droit d’habitation sont des usufruits à portée réduite ou des diminutifs de l’usufruit : ce sont des droits réels qui permettent d’user et de jouir de la chose dont une autre personne est propriétaire.
L’article 578 du Code civil définit l’usufruit comme « le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais a la charge d’en conserver la substance ».
Ainsi, sur un même bien des droits parallèles et même concurrents sont exercés :
– une personne, l’usufruitier, à la jouissance du bien, c’est-à-dire l’usus et le fructus ;
– une autre personne, le nu-propriétaire, détient seulement l’abusus. Le titulaire initial du droit, « nu » puisque dépouillé de l’usus et du fructus, n’a plus qu’un droit diminué, la nue-propriété.
Aujourd'hui on te propose une nouvelle infographie en droit des biens, à propos de l'usufruit !
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