1ère année : Comment lire une décision de la cour de cassation ?
Pour les étudiants en
Tu es en 1ère année de droit, et tu découvres les décisions de la cour de cassation ? Tu es un peu perdu et tu ne comprends pas toujours la construction, les différentes parties ou la portée d’une décision ? Si tu as répondu oui à une de ces questions, voire peut être toutes les questions, cet article va t’intéresser.
La fiche d’arrêt et le commentaire d’arrêt sont des exercices auxquels tu vas être confronté dès ta première année de droit. Et il est malheureusement fréquent que les étudiants obtiennent des notes insuffisantes pour une raison très simple : une erreur de lecture. Lorsqu’un étudiant confond les arguments de la cour d’appel, de l’auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, sa fiche d’arrêt est fausse, son analyse l’est également et la note de son commentaire d’arrêt catastrophique.
Ainsi avant de te jeter sur ta fiche d’arrêt, il faut commencer par la base indispensable : apprendre à lire correctement un arrêt rendu par la Cour de cassation et comprendre les arguments qui y sont énoncés. Ce qui n’est pas si évident pour des néophytes. Avant de courir, il faut apprendre à marcher.
On te propose de décortiquer une décision de la cour de cassation sous l’ancienne rédaction (style indirect – avant 2019 et qui restent majoritaires) :
Tu veux en savoir plus ? On t’invite à consulter l’ouvrage « Savoir lire et comprendre un arrêt de la cour de cassation » de Caroline BOUTE-CROCQ aux éditions LGDJ.
Prépare tes TDs et enrichis tes cours avec la base Lextenso, en accès libre via ton Environnement numérique de travail (ENT) !